Contrat de Collaboration | UGC

Ce contrat établit les conditions générales pour la création de contenu UGC (User Generated Content) entre le Créateur de Contenu (ci-après, « UGC ») et l'entreprise contractante (ci-après, « Marque »).

Objet

Le présent accord a pour objet la création de contenu audiovisuel à des fins promotionnelles pour la Marque. L'UGC s'engage à réaliser et à livrer le matériel selon les conditions convenues.

Délais de livraison

L'UGC devra livrer le contenu dans le délai établi par la plateforme. En cas de retard, des pénalités financières ou l'annulation de l'accord pourront s'appliquer.

Cession de droits et utilisation de l'image

L'UGC cède à la Marque les droits d'exploitation, de reproduction, de distribution, de transformation et de communication publique du contenu généré, sans limitation territoriale ni temporelle. De même, l'UGC autorise la Marque à utiliser son image personnelle incluse dans le contenu uniquement pour une diffusion organique sur les réseaux sociaux, en excluant expressément toute utilisation à des fins de publicité payante (Paid Media). Cette autorisation est de nature non exclusive, sans limitation territoriale ni temporelle. Toute utilisation du contenu ou de l'image personnelle dans des annonces payantes, ou en dehors du contexte de diffusion organique, nécessitera un accord supplémentaire entre les parties.

Si l'offre inclut la cession de droits pour le Paid Media, l'UGC autorise la Marque à utiliser son image et le contenu généré à des fins promotionnelles et publicitaires. Cette autorisation est de nature non exclusive, avec une utilisation permise sans limitation territoriale et pour une durée de neuf (9) mois. La Marque pourra diffuser le contenu sur les réseaux sociaux et les annonces payantes pendant cette période sans nécessiter d'approbations supplémentaires.

Rémunération et révisions

La rémunération économique sera celle établie dans l'offre acceptée par l'UGC. Le paiement sera effectué via l'App une fois que la Marque aura approuvé le contenu. La Marque pourra demander 3 corrections sans frais supplémentaires. En cas de non-respect des directives du brief, la Marque pourra demander des modifications jusqu'à ce que le contenu créé soit conforme à ce qui a été demandé.

Confidentialité

L'UGC ne pourra pas divulguer d'informations sur la Marque ni sur le contenu développé sans autorisation expresse. Il est interdit de partager les détails du projet avec des tiers ou de les publier sans consentement.

Résiliation et rejet du contenu

Ce contrat pourra être résilié si l'UGC ne respecte pas les délais ou les normes de qualité convenus. La Marque se réserve le droit de rejeter le contenu s'il ne respecte pas les spécifications du briefing fourni. La Marque s'engage à fournir un briefing clair et objectivement détaillé, en évitant les termes vagues ou subjectifs, afin de garantir que les attentes et les exigences soient comprises et respectées avec précision par les deux parties. Si le briefing est adéquat, la Marque pourra demander jusqu'à 3 révisions du contenu, sans frais supplémentaires, afin de s'assurer que le matériel final réponde à ses attentes et aux besoins de la marque.

Acceptation

Les deux parties, en acceptant l'offre dans l'App, déclarent avoir lu, compris et accepté les conditions de ce contrat, s'engageant à respecter toutes les obligations décrites dans les présentes.